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16 articles · page 1 / 2 · depuis le 14 septembre
RéglementationÀ la une
10/11/2026Lire sur DGCCRF ↗
En bref
DGCCRF
Actualité du secteur « réglementation », sélectionnée par Orca Distri. L'article complet est sur le site de l'éditeur.
Réglementation
Avis relatif à « l’évaluation d’une quantité journalière maximale de 5 g de créatine dans les compléments alimentaires » Fichier NUT-2026-SA-0093.pdf (268.51 Ko PDF) jeremy.bodon@a… lun, 09/11/2026 - 14:51 Sous-titre Avis du 20 octobre 2026…
09/11/2026Anses ↗
Réglementation
Pour aider les entreprises à faire face aux dégradations survenues les 17 et 18 octobre, le Gouvernement annonce la mise en place de mesures de soutien financier. Ces mesures ont pour objectif de favoriser une reprise rapide de l’activité…
26/10/2026Service-Public.fr ↗
Réglementation
Le 20 octobre 2026, le Gouvernement a annoncé la mise en place de mesures d’urgence afin de soutenir les entreprises victimes de dégradations et de violences urbaines les 17 et 18 octobre derniers.
26/10/2026Service-Public.fr ↗
Réglementation
Pour aider les entreprises à faire face aux dégradations survenues les 17 et 18 octobre, le ministre du Travail et des Solidarités annonce la mise en place d’une aide exceptionnelle et la mobilisation immédiate de l’activité partielle. Ces…
21/10/2026Service-Public.fr ↗
Réglementation
Cueillette et consommation des champignons : attention aux risques d'intoxications jeremy.bodon@a… mar, 20/10/2026 - 09:17 En 2026, une hausse des cas depuis septembre En septembre 2026, près de 500 intoxications liées à la cueillette et à…
20/10/2026Anses ↗
Réglementation
Surveillance saisonnière des intoxications accidentelles par des champignons en France hexagonale et Corse - Bilan des cas enregistrés par les Centres antipoison entre le 1er juillet 2025 et le 31 décembre 2025 Fichier…
20/10/2026Anses ↗
Réglementation
Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant les champignons shiitaké, reishi et maïtaké Fichier NUT-2022-AUTO-0158.pdf (942.98 Ko PDF) jeremy.bodon@a… lun, 19/10/2026…
19/10/2026Anses ↗
Réglementation
À la suite des récents évènements ayant entraîné la dégradation de plusieurs commerces, le Tribunal des activités économiques de Paris rappelle l’existence de son dispositif de prévention destiné aux entreprises rencontrant des difficultés.
19/10/2026Service-Public.fr ↗
Réglementation
Le dispositif Decarb Flash Artisan est mis en place depuis le 30 septembre 2026. Il s’adresse aux artisans souhaitant électrifier leurs équipements. Cette mesure s’inscrit dans le cadre du plan d’électrification visant à réduire la…
16/10/2026Service-Public.fr ↗
Réglementation
12/10/2026DGCCRF ↗
Réglementation
Avis relatif à l’actualisation de la fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments relative à Taenia saginata / Cysticercus bovis Fichier BIORISK-2025-MPEX-0123.pdf (186.26 Ko PDF) jeremy.bodon@a… mar, 06/10/2026…
06/10/2026Anses ↗
Réglementation
Avis relatif à l’actualisation de la fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments relative à Taenia solium / Cysticercus cellulosae Fichier BIORISK-2025-MPEX-0122.pdf (185.34 Ko PDF) jeremy.bodon@a… mar…
06/10/2026Anses ↗
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